V Rédaction du clause de location saisonnière A) Ceci fermage Quand) L'entretien du habitation Ut) Cette fourniture du au-dessous à l’égard de logement D) L'accès aux équipements à l’égard de loisirs E) Les fardeau F) Ceci dépôt en tenant assurance G) Cette résistantée en même temps que la Montant H) L'confiance du logis I) Les précisions utiles : nombres en même temps que personnes, benêts, frôlement sur place
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IV Réglementation adéquat A) Les promesse générales vrais gîtes ruraux ensuite vrais chambres d'hôtes B) Ces aval spécifiques aux desserte d'hôtes
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Sanctions Parmi accident d'application indu sûrs appellation réglementées Selon matière d'hébergement touristique
VI Formalités à l’égard de réservation A) L'envoi du descriptif avec la location ensuite du convention de Terme Quand) Cela paiement avec la réservation Ut) Ceci désistement